Selon ce que vous envoyez et où, vous devrez peut-être inclure :
- Une facture commerciale
(Même les vendeurs privés peuvent être invités à en inclure une. Elle décrit l'objet et sa valeur.) - Une déclaration en douane
(formulaires CN22 ou CN23, selon la valeur de l'objet et la société de transport) - Un document CMR (pour les véhicules)
- Une preuve de paiement ou de vente, si demandée
- Votre numéro de TVA, si vous êtes un vendeur professionnel
- Numéro EORI (exigé pour la plupart des vendeurs hors UE expédiant vers l'UE)
L'absence ou l'inexactitude des documents peut entraîner des retards, des retours ou des frais de douane supplémentaires.
Conseil : En cas de retour, communiquez toujours le MRN (Numéro de Référence de Mouvement, fourni par la douane) à la société de transport en charge du retour. Cela évite que la douane considère le retour comme une nouvelle importation et applique la TVA ou les droits de douane deux fois.