![](https://assets.catawiki.com/image/cw_lot_card/plain/assets/catawiki/assets/2024/6/4/8/e/7/8e7a12cf-2304-46ea-bf4c-fc3ead31fd2d.jpg)
Collectif - Nouveau Code des Tailles ou Recueil des Ordonnances, Edits...sur le fait du Tabac - 1740
Nr. 82449265
Nr. 82449265
1.) Recueil des Arrêtés et Circulaires de la Préfecture de Sambre-et-Meuse (Imprimés avec Numéro, depuis le 4 Germinal An 8 (1799-1800), jusqu'au premier Janvier 1810 exclusivement) - 304 pièces et documents - Complet en 3 Tomes - A Namur, chez J.F. Stapleaux, Imprimeur de la Préfecture, N° 644 -
Reliures demi-cuir marron, plats de papier marbré marron, dos lisses titrés en doré, 402, 400, 418+32 pages, format: 20,5 x 13 cm - Agrémenté de Tableaux dépliants - Périodes Fin du Directoire et Empire - Tous les Arrêtés et Circulaires sont signés par Emmanuel Pérès, Préfet du département de Sambre-et-Meuse et d'autres par Napoléon Ier Empereur - Table alphabétique des matières - Distribution des tables collectives - Documents Rares - Etat: Les reliures sont défraîchies, les dos sont fatigués et les coins sont émoussés mais les intérieurs sont très frais et les cahiers sont très solidement fixés -
2.) Recueil ds Loix de la République Française et des Actes des Autorités constituées depuis le Régime Constitutionnel de l'An VIII servant de Suite au Recueil des Lois, Proclamations, Arrêtés, etc., émanés depuis l'entrée victorieuses des Troupes de la République Française à Bruxelles, le 21 Messidor, l'an 2 de la République (9 juillet 1794, Vieux Style.) - Tome VIII Cahier XXII - A Bruxelles, chez G. Huyghe, Imprimeur Libraire, An 10 (1801-1802) -
Concerne la Belgique et Bruxelles - Contient les Bulletins N° 163 du 9 Pluviose An 10 au N° 189 du 3 Floréal An 10 -
Table Chronologique ou par Ordre de Date des Objets contenus dans les 5.me, 6.me, 7.me et 8.me volumes du Recueil des Lois, Arrêtés, etc. - Index ou Table raisonnée des Matières contenues dans ce Tome Huitième -
Reliure imitation cuir vert, dos avec pièces de titre, tranches jaspées, format:21,5 x 13,5 cm, 463 pages, plusieurs Tableaux - Très bon état -
Cum să cumperi de la Catawiki
1. Descoperă ceva special
2. Plasează cea mai mare ofertă
3. Fă o plată sigură