Pesnelle - Coutume de Normandie - 1727
Nr 81754975
Napoléon - Cours Du Droit Français, Contenant Les Cinq Codes Réunis - 1816
Nr 81754975
Napoléon - Cours Du Droit Français, Contenant Les Cinq Codes Réunis - 1816
Rare recueil des cinq codes juridiques du royaume de France sous la Restauration : le code civil, le code de procédure, le code de commerce, le code d’instruction criminelle et le code pénal -
Les Cinq Codes De L'Empire Français est le code de lois régissant uniformément le droit civil en France, élaboré sur l'ordre de Napoléon Bonaparte de 1800 à 1804.
Trente six lois furent successivement promulguées de mars à mai 1803 et de janvier à mars 1804. -
Puis, l'œuvre achevée, la loi du 30 ventôse An XII ( 21 mars 1804) réunit toutes ces lois en un seul corps, qui sous le titre de Code Civil des français comprenait 2281 articles. Il constitue un des éléments les plus importants de l 'œuvre de réforme législative napoléonienne et allait devenir le meilleur véhicule des principes de 1789 à travers l'Europe conquise par les armées de Napoléon devenu Empereur -
Bonaparte devenu Napoléon tiendra beaucoup à son titre de législateur : « Ma vraie gloire n'est pas d'avoir gagné quarante batailles; Waterloo effacera le souvenir de tant de victoires ; ce que rien n'effacera, ce qui vivra éternellement, c'est mon code civil »
Napoléon - Cours Du Droit Français, Contenant Les Cinq Codes Réunis - 1816 -
xxviii+778pp
Bon état de la reliure, ouvrage dans son demi-cuir à coins d'époque, frottements d'usage, coins frottés, petits manques et travux de vers aux extrémités du dos, tranches rouges et blanches, dos orné, titrage doré sur pièce de maroquin -
Bon état intérieur, rousseurs éparses, ouvrage orné du portrait de Sa Majesté Louis XVIII en frontispice -
Service de livraison assuré sous quelques jours –
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