Napoléon - Code civil des français, contenant la série des lois qui le composent, avec leurs motifs - 1804
编号 82794605
Jacques De Maleville - Analyse raisonnée de la discussion du code civil au conseil d'Etat - 1805
编号 82794605
Jacques De Maleville - Analyse raisonnée de la discussion du code civil au conseil d'Etat - 1805
Bel ensemble de Jacques De Maleville. Ce traité juridique de trois volumes offre une synthèse des débats concernant le Code civil français.
L’auteur, l’un des rédacteurs originaux du Code, utilise des notes de séances du Conseil d’État pour présenter les opinions de figures emblématiques telles que Bonaparte et Cambacérès -
L’analyse de Maleville est essentielle pour comprendre l’intention du législateur et les décisions interprétatives de la Cour de Cassation.
Elle contient des tableaux de correspondance entre l’ancienne et la nouvelle législation, ce qui en fait un outil inestimable pour l’interprétation du droit civil.
L’ouvrage a joué un rôle crucial dans les états ayant adopté la législation française, comme la Belgique, et a même été traduit en allemand -
Ce travail méticuleux met à la disposition des magistrats, jurisconsultes et avocats l’intention du législateur, une source supplétive du droit, notamment pour l’interprétation dans une matière alors essentielle. Il a été très important dans la première moitié du XIXe siècle, car il fournissait une compréhension claire du droit civil, une matière centrale à l’époque -
Jacques De Maleville - Analyse raisonnée de la discussion du code civil au conseil d'Etat - 1805 - Garnery, Laporte
Volumes 2,3 et 4 - 542 + 500 + 495 + 5ff.
Etat correct de la reliure, ouvrages dans leur plein cuir marron d'époque, plats usés, frottements épidermures et quelques manques visibles, coiffes arasées, dos lisses ornés, titrages et tomaisons dorés sur pièces de maroquin, reliure solide -
Bon état intérieur, quelques rousseurs, quelques travaux de vers minimes, quelques pages cornées -
Service de livraison assuré sous quelques jours –