Philippe de Renusson - Traités du Douaire, et de la Garde-Noble et Bourgeoise, qu'on appelle Bail en plusieurs Coutumes - 1743
N.º 83915693
Daniel Jousse - Traité de la jurisdiction volontaire et contentieuse des officiaux et autres juges d'église - 1769
N.º 83915693
Daniel Jousse - Traité de la jurisdiction volontaire et contentieuse des officiaux et autres juges d'église - 1769
Daniel Jousse (1704-1781). Traité de la jurisdiction volontaire et contentieuse des officiaux et autres juges d'église, tant en matière civile que criminelle où l'on traite de leur compétence, leurs fonctions et devoirs, et de la manière de se pourvoir contre leurs ordonnances et jugements. Paris, Debure, 1769, xix-520 pp.
Un volume in-12 (170x100 mm), plein veau marbré, dos à nerfs orné, pièce de titre de maroquin rouge, tranches rouges (reliure de l'époque). Usures et frottements sur les plats et le dos, premier plat partiellement insolé, coiffes frottées. Intérieur frais, rares rousseurs.
Edition originale
Dans l'avertissement liminaire au lecteur, il est précisé que cet ouvrage "doit être regardé comme une suite du Commentaire sur l'Edit du mois d'avril 1695." L'auteur de cet ouvrage et éminent juriste, Daniel Jousse se "flatte qu'on trouve [dans cet ouvrage] la plus grande partie de ce qui regarde la juridiction des Officiaux et autres juges d'Eglise, considérée tant en matière civile, qu'en matière criminelle."
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