Napoléon & M. Levasseur - Code Napoléon / Procédure Civile - 1806

Superbe édition de ce jalon fondamental dans l’histoire du droit français et dans l’organisation judiciaire instaurée sous le Premier Empire -

Rédigé sous l’autorité de Napoléon et avec la contribution de M. Levasseur, il expose de manière systématique les règles de la procédure civile, c’est-à-dire l’ensemble des dispositions qui régissent la manière dont les litiges privés doivent être portés devant les tribunaux, instruits et jugés -

Ce texte complète le Code civil en fournissant le cadre pratique nécessaire à l’application des lois, en définissant les étapes du procès, les droits et devoirs des parties, le rôle des juges et des auxiliaires de justice, ainsi que les voies de recours -

Ce volume, rare et recherché, possède une valeur bibliophilique considérable, car il incarne à la fois un document juridique majeur et un témoignage historique de la codification napoléonienne, qui a exercé une influence durable sur les systèmes juridiques européens et au-delà -

Napoléon & M. Levasseur - Code Napoléon, IIe. Partie, Procédure Civile - 1806 - La veuve Gueffier & Delance -
XII + 383 Pages.

Bon état de la reliure, dos particulièrement bien travaillé, ouvrage dans son plein cuir marron d'époque, frottements d’usage, coiffe supérieure accidentée, coins usés, dos lisse orné, titrage doré sur pièce de cuir -

Bon état intérieur, quelques rousseurs, pages de garde marbrées -

Service de livraison assuré sous quelques jours –