Sous Napoléon Bonaparte - Acte notarié [Rive-de-Gier] - 1806

Sous Napoléon Bonaparte - Acte notarié [Rive-de-Gier] - 1806 #2.1

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Acte notarié [Rive-de-Gier], document notarial de 1806 rédigé sous le Premier Empire par Sous Napoléon Bonaparte, 2 pages in-4, en bon état, relatif à la résiliation d’un bail entre Jean Richardon et Jean Girard à Rive-de-Gier et portant la titulature impériale de Napoléon Ier.

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Description fournie par le vendeur

EMPIRE — NAPOLÉON Ier

Résiliation de bail entre Jean Richardon et Jean Girard. 1er août 1806.

Document notarié établi sous le Premier Empire, relatif à la résiliation d'un bail entre Jean Richardon, propriétaire à Rive-de-Gier (Loire), et Jean Girard.

L'acte s'ouvre sur la titulature impériale :

« Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions de la République, empereur des Français, à tous présents et à venir, salut. »

2 pages in-4°. Bon état de conservation.

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Détails

Époque

1400-1900

Nombre de livres

Auteur/ Illustrateur

Sous Napoléon Bonaparte

Titre

Acte notarié [Rive-de-Gier]

Condition

Très bon

Année

1806

Langue

Français

Langue originale

Oui

Vendu par

Lettres d'Autrefois

FranceVérifié

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