Document - Le Boucher - Parenté, Successions - Le Boucher J. - 1870

1/L'image montre un document ancien intitulé « Arbre généalogique pour la supputation des degrés de parenté successibles », publié comme supplément à la Gazette des clercs de notaire. Détails du document Représentation : Un grand arbre figurant l'ancêtre commun (« Pierre, auteur commun ») à la base, avec des lignées de descendants présentées de part et d'autre dans des médaillons ovales (François, Edme, Denis, etc.).Utilité historique : Ce type de planche pédagogique et juridique servait aux praticiens du droit et aux notaires au XIXe siècle pour calculer visuellement les degrés de parenté et les droits de succession. Édition : Il s'agit d'une 5e édition datée de 1820, proposée à l'époque au prix d'un franc, administrée par Alex. Michaux à Paris (rue des Mathurins).

2/Ce document ancien plié est un tableau synoptique et généalogique juridique intitulé « Parenté, successions, d'après le Code Napoléon », dressé par Théophile Grégoire au XIXe siècle et publié comme supplément par La Gazette des Clercs de Notaire.Structure et fonction : Il présente sous forme d'arbre ou de réseau graphique les degrés de parenté, les ascendants, les descendants et les collatéraux pour le calcul des successions selon le droit civil français.Éléments visuels : On y distingue une mise en page géométrique avec des sphères colorées (roses pour les ascendants/parents, jaunes et bleues pour les collatéraux) reliées par de fines lignes de parenté menant à la « Famille ».

3/Ce document est un « Tableau des formalités spéciales et accessoires des ventes publiques de meubles, fruits et récoltes », édité par Le Boucher J. à Paris en 1870.Nature du document : Une affiche ou un tableau synoptique juridique et pratique du XIXe siècle détaillant les procédures et réglementations des ventes aux enchères publiques. Édition : Publié par Le Boucher J., éditeur, boulevard de Médicis, 15, à Paris, avec l'indication de l'année 1870 et un prix de vente de 1 fr. en bas de page.Destinataires : Conçu pour guider les officiers publics de l'époque, tels que les commissaires-priseurs, notaires, huissiers, greffiers et courtiers de commerce.

4/ Ce document est un tableau officiel de 1875 intitulé « Droits d'enregistrement des actes et contrats », publié par La Gazette des Clercs et des Notaires. Caractéristiques principales Nature : Affiche tableau juridique et fiscale d'époque .Époque : Daté de 1875 (indiqué au bas du document avec le prix de vente de 4 francs).Utilité historique : Destiné aux professionnels du droit pour l'application des tarifs d'enregistrement en vigueur sous la Troisième République.

5/L'image montre un document ancien dépliant intitulé « Tableau des déclarations de succession et des droits de mutation par décès », publié à Paris en 1874 par A. Chérié et rédigé par Alex. Michaux.Il s'agit d'un tableau juridique et fiscal du XIXe siècle détaillant les règles successorales et les taxes de l'époque.Le document présente une mise en page en colonnes avec des prix indiqués en bas (« 1 fr. 25 » et « 1 fr. 50 »).Son état montre des plis de pliage caractéristiques d'une conservation ancienne sous forme de feuille ou de fascicule dépliant

6/ Ce document est un « Tableau des prescriptions civiles et criminelles » dressé par M. Ganthier, directeur de l’École de notariat de Paris, qui récapitule les délais légaux de prescription extinctive ou acquisitive en droit français sous l’ancien Code civil (renvoyant aux articles C.N., C.C., C.P.C., etc.).Structure du tableau : Il classe les actions et peines par durée décroissante, depuis 30 ans et 20 ans (pour les actions réelles immobilières, crimes, etc.) jusqu'à 3 jours, en passant par 10 ans, 5 ans, 3 ans, 1 an, ou encore des délais très courts en jours (comme 10, 8 ou 3 jours pour des oppositions ou jugements spécifiques).Utilité historique : Publié au XIXe siècle ou début du XXe siècle, il servait d'outil mémo-technique d'affichage ou de travail pour les praticiens du droit (notaires, avoués) afin de déterminer rapidement si une action en justice était forclose ou prescrite.

7/ Ce document ancien est un tableau de 1870 intitulé « Tableau indiquant la marche des affaires et formalités à remplir pour dresser les actes notariés », publié par Alex. Michaux, rédacteur en chef de la Gazette des clercs de notaire, et édité par Le Boucher.Type de document : Un grand tableau synoptique ou guide pratique sur papier replié destiné aux clercs de notaire et professionnels juridiques du XIXe siècle.Contenu : Il détaille les procédures, formalités et étapes légales pour la rédaction et l'exécution de divers actes juridiques et notariés de l'époque (ventes, successions, obligations, hypothèques).Édition et date : Daté de 1870, avec une mention de prix « 1 fr. franco » en bas au centre.

8/ Ce document ancien est un tableau synoptique juridique du XIXe siècle dressé par M. F. Cleyette, principal clerc de notaire à Orléans, édité en 1870 et vendu au prix d'un franc.Titre complet : Tableau résumant tous les principes du droit sur la dévolution des successionsStructure du contenu :Iʳᵉ partie : Successions régulièresIIᵉ partie : Successions irrégulièresIIIᵉ partie : Quantités disponibles, réserves, réductions